Âge: 23 Sexe: Inscrit le: 25 Nov 2002 Messages: 1338 Localisation: Rio Del Lobo
Posté le: 24 Nov 2004 12:25 Sujet du message: L'industrie de la musique et le piratage
Un travail que je viens de faire pour un cours de droit.
Résumé de la décision
Les plus grandes maisons de disques du pays, regroupées au sein de l'Association de l'industrie canadienne de l'enregistrement (AICE), avaient déposé une requête dans le but d’obtenir de certains fournisseurs de service Internet, la divulgation de l'identité de 29 clients qui auraient violé la législation sur les droits d'auteur. En effet, ceux-ci auraient échangé des oeuvres musicales sur Internet, à l’aide de logiciels comme Kazaa et iMesh. Ces clients ayant utilisé des pseudonymes associés aux logiciels qu’ils utilisent, il était impossible pour les demandeurs d’entamer des poursuites contre eux. La requête était donc dans le but de procéder à d’éventuelles actions en justice.
La requête fut rejetée, pour plusieurs raisons. Voyons en détail les différents critères qui se devaient d’être remplis, afin de permettre la divulgation des informations personnelles des clients.
Premièrement, les demandeurs devaient démontrer qu'il existe, à première vue, quelque chose à reprocher à l'auteur inconnu du préjudice. Or, la requête est fondée sur des renseignements obtenus du ouï-dire. En droit, celui-ci est admissible à condition que les motifs à l'appui soient énoncés, ce qui n’est pas le cas dans cette situation. De plus, les fichiers copiés par les violateurs présumés n’ont jamais été écoutés par les demandeurs. Donc, il n’y a aucune preuve que les fichiers rendus disponibles pour le téléchargement étaient des contrefaçons des fichiers des demandeurs. Ensuite, il n’existe aucune preuve claire liant les pseudonymes utilisés et les adresses IP déposées. De plus, on ne pourrait garantir l’identité des personnes qui auraient violé les lois, car on ne connaîtrait que l’identité des personnes, compagnies et organismes étant abonnés au fournisseur Internet. Finalement, il n’y a pas de preuve de violation du droit d'auteur. Il est à noter que le téléchargement d’une pièce musicale ne constitue pas une infraction, selon la Loi sur le droit d’auteur canadienne. Ainsi, le téléchargement via un logiciel comme Kazaa est parfaitement légal au Canada. Il en est de même pour la reproduction d’une œuvre musicale, lorsque c’est dans le but d’en faire un usage privé, et ce, peu importe si la source est une copie légale ou non. Il n’est donc pas nécessaire que cette dernière appartienne à la personne ayant fait la copie. Mais, d’un autre côté, il est illégal de faire la distribution de pièces musicales, que ce soit effectué par l’entremise d’un support matériel, comme un disque compact, ou d’Internet. Ceci étant dit, il n’y aucune preuve démontrant que les violateurs présumés auraient distribué des œuvres musicales ou autorisé leur reproduction, ceux-ci ne faisant que mettre celles-ci dans un répertoire accessible à d’autres utilisateurs. Donc, ceux-ci n’annoncent ou n’envoient pas délibérément les œuvres, ce qui aurait été illégal dans le sens de la Loi sur le droit d'auteur canadienne.
Deuxièmement, les fournisseurs de service Internet, de qui l’information était requise, se devaient d’être impliqués dans la situation. Ceci fut démontré, car c’est par leur entremise que les clients accèdent à Internet, ce qui permet ensuite les faits reprochés.
Troisièmement, les fournisseurs de service Internet se devaient d’être les seules sources potentielles pouvant divulguer les informations personnelles des clients, ce qui ne fut pas prouvé.
Quatrièmement, les fournisseurs de service Internet se devaient d’être compensés financièrement pour les frais encourus par la demande de divulgation. Ainsi, comme il n’est pas nécessairement facile de trouver l’identité du client ayant utilisé une adresse IP à un moment précis, les frais pourraient s’avérer élevés pour les fournisseurs de services Internet. De plus, comme ils ne sont nullement responsables des violations présumées, il faudrait leur rembourser les coûts liés à la révélation de l'identité de leurs clients, en plus des frais liés à la requête.
Cinquièmement, l’intérêt public en faveur de la divulgation devait l’emporter sur le principe du droit à la vie privée. Il est à noter que les fournisseurs de services Internet sont tenus par une entente d’anonymat envers leurs clients, pour préserver leur vie privée. Malgré tout, ils peuvent communiquer leurs renseignements personnels sans leur consentement, lorsque ceux-ci sont exigés par ordonnance d'un tribunal. Par exemple, certaines cours de justice ont déjà exigé la communication de documents contenant le nom et l’adresse d'un défendeur dont on ne connaissait que l'adresse IP. Cependant, les renseignements fournis doivent être très fiables, ce qui n’est pas le cas dans cette situation. En effet, la preuve a été collectée à la fin de l’année 2003 et il est maintenant plus difficile d’obtenir ces renseignements. Donc, il se pouvait qu’on puisse obtenir des renseignements erronés.
Améliorations à la situation
Certaines améliorations pourraient être apportées à la situation sévissant actuellement dans le domaine de la musique sur Internet.
Premièrement, le Canada devrait signer la Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes. En effet, ceci ferait en sorte que la Loi sur le droit d’auteur canadienne devrait être modifiée, en affirmant que la distribution au public, consistant à offrir directement ou indirectement des œuvres, est illégale. Ainsi, la distribution via des logiciels comme Kazaa, alors que l’utilisateur permet aux autres de télécharger des œuvres disponibles sur son ordinateur, parfois indirectement, contreviendrait à la loi. De plus, on pourrait aussi apporter des modifications à la Loi sur le droit d’auteur canadienne affirmant que le téléchargement de musique sur Internet est illégal, lorsque l’œuvre est protégée. Il resterait à voir si ceci serait suffisant pour décourager les internautes de cesser leur pratique, d’autant plus que si des mécanismes de surveillance ne sont pas mis en place, il y a de très faibles chances qu’ils se fassent prendre. De plus, si de tels mécanismes sont implantés, il va falloir qu’il y aille un juste milieu entre le droit à la vie privée et le respect de la loi, ce qui risque d’être fort complexe.
Deuxièmement, il y a présentement un système en place au Canada pour dédommager l’industrie du disque face aux pertes monétaires subies à cause du piratage. Ainsi, elle touche des redevances sur les supports vierges permettant la copie privée. Par exemple, lors de l'achat d'un disque enregistrable, 21 cents lui sont versées, et ce, même s'il n'est utilisé que pour graver autre chose que de la musique. On pourrait donc penser à instaurer un système semblable pour Internet, en guise de compensation. En effet, les fournisseurs de service Internet sont des intermédiaires permettant le piratage, au même titre que les supports vierges. Ainsi, on pourrait appliquer un tarif supplémentaire à l’abonnement mensuel de tous les clients. Une autre solution serait d’instaurer un tarif directement proportionnel au volume de données téléchargées et télédéchargées par les clients pendant la période de facturation, et ce, peu importe le contenu étant transféré. Ceci aurait comme avantage de pénaliser davantage les pirates potentiels. Mais, d’un autre côté, il y a de plus en plus de magasins en ligne permettant d’acheter un album complet et de le télécharger sur son ordinateur. Il y aussi plusieurs artistes qui distribuent gratuitement certaines de leurs pièces via leur site Internet. On peut donc penser que cette pratique s’étendra de plus en plus au domaine du cinéma, parce que la bande passante est de plus en plus élevée. Ainsi, dans un tel contexte, une honnête personne se verrait facturée pour le film qu’elle a acheté en ligne et pour les données qu’elle a téléchargées, via son fournisseur de services Internet. Ceci serait complètement absurde. De plus, en magasin, un film peut s’acheter à un prix un peu plus cher qu’un disque de musique, alors que son téléchargement demande un transfert de données beaucoup plus élevé. Un grand consommateur de films se verrait donc désavantagé face à un consommateur de musique, qu’il soit un pirate ou pas.
Troisièmement, il est important de noter que ceux qui désirent imposer des mesures disciplinaires contraignantes, c’est-à-dire les grandes compagnies de disques, sont plutôt victimes de leur inaction passée. En effet, elles n’ont pas su s’adapter convenablement à la venue d’Internet, et ce, en proposant rapidement une alternative à la distribution d’œuvres musicales piratées ou en offrant une plus-value aux consommateurs lors de l’achat d’un disque. Des exemples de ceci commencent à apparaître, comme l’accès à une partie protégée du site Internet de l’artiste, offrant un contenu exclusif à ceux qui ont acheté le disque. C’est ainsi qu’aujourd’hui, l’industrie prétend perdre des millions de dollars en vente de disques chaque année. Malgré tout, on pourrait dire que certaines compagnies ne sont pas vraiment à plaindre, car elles récupèrent de l’argent en produisant des supports vierges et des lecteurs MP3. Celles-ci, notamment Sony, sont donc complices du piratage.
Bibliographie
Astor, Philippe. « Rodolphe Buet (Fnac): «Le disque va mal, mais le téléchargement illégal n'est pas le seul responsable » sur le site ZDNet.fr - Business et Solutions IT. Page consultée le 22 novembre 2004.
http://www.zdnet.fr/actualites/internet/0,39020774,39147204,00.htm
Rouja, Sandrine. « L'industrie du disque canadienne à la poursuite de 29 internautes » sur le site Juriscom.net - droit des technologies de l’information. Page consultée le 22 novembre 2004.
http://www.juriscom.net/actu/visu.php?ID=478
Vermeys, Nicolas. « Au Canada, le téléchargement de MP3 sur les réseaux P2P peut-il être légal ? » sur le site Juriscom.net - droit des technologies de l’information. Page consultée le 22 novembre 2004.
http://www.juriscom.net/actu/visu.php?ID=407
Vermeys, Nicolas. « Les FAI n'effectuent pas une communication au public des oeuvres échangées sur réseaux P2P » sur le site Juriscom.net - droit des technologies de l’information. Page consultée le 22 novembre 2004.
http://www.juriscom.net/actu/visu.php?ID=549
« La Cour fédérale juge que le téléchargement et le partage de musique sont légaux au Canada ! » sur le site BRANCHEZ-VOUS.com. Page consultée le 21 novembre 2004.
http://www.branchez-vous.com/actu/04-03/08-177702.html
« Semaine en bref : l'industrie canadienne du disque passe à l'attaque, Vidéotron va collaborer » sur le site BRANCHEZ-VOUS.com. Page consultée le 21 novembre 2004.
http://www.branchez-vous.com/actu/04-02/08-154301.html _________________
veux-tu mon projet personnel (travail de fin de secondaire dans les écoles internationales sur le téléchargement illégal) un coup parti?! _________________ Notre lutte ne peut être que victorieuse. On ne tient pas longtemps dans la misère et le mépris un peuple en réveil.
Vive le Québec libre!
Vive la révolution québécoise!
_________________ Je suis arrivé au monde en hurlant.
Je le quitterai en râlant.
Entre les deux
j'aurai parlé,
pleuré, gémi, ricané, chanté.
La vie,
fissure bruyante
dans le bloc
de l'éternité muette.
Âge: 23 Sexe: Inscrit le: 25 Nov 2002 Messages: 1338 Localisation: Rio Del Lobo
Posté le: 24 Nov 2004 19:35 Sujet du message:
C'est pour cela que je tente d'acheter le plus grand nombre de mes disques dans des magasins indépendants De plus, un grand nombre des disques que j'achète sont distribués par Local Distribution. Alors, si j'achète un disque dans un magasin indépendant, y ayant été distribué par Local Distribution, je nuis aussi à la convergence des médias, et ce, même si j'achète du plastique. En fait, j'aime beaucoup mieux avoir un disque avec une pochette, qui est bien souvent une oeuvre en soi, contenant les paroles, que de télécharger les mp3. De plus, la qualité est meilleur sur disque qu'en mp3. _________________
En effet, je suis d'accord avec toi Grovin sur ce point.
De plus, c'est trop chien voler les artistes québécois.
Cependant, pour ce qui est des bands millionnaires, comme le les appelle, ça ne me dérange pas le moins du monde de leur chiper des MP3, d'autant plus que lorsque j'aime un band, je fais tout en mon pouvoir pour aller voir leur spectacle.
Je n'ai rien contre les MP3, surtout que ça me donne accès à des bands que je n'aurais pas connus autrement, ou qu'il aurait fallut que je débourse 30 $ à chaque fois sans savoir si j'aime ou non (les cd importés sont plus dispendieux). _________________ ''Je n'obéis ni ne comande à personne, je vais ou je veux, je fais ce qu'il me plait, je vis comme je peux, et je meurs quand il faut.''
Âge: 17 Sexe: Inscrit le: 10 Mar 2004 Messages: 406 Localisation: Laval
Posté le: 24 Nov 2004 22:16 Sujet du message:
Acheter du plastique : NON vraiment pas ,,, a linterieur se sont des oeuvre que les artistes on fait : alors non jachete vraiment pas du plastique bien bien des oeuvres en soie.
- Ok mais garde moi je telecharge de la musique americaine et ce que je vais dire je suis la premiere coupable ,, mais je pense que ton raissonement est pas bon Patriote Crenshinibon comment tu pense que cest vedettes la se sont rendu riches en bonne partie: CEST EN VENDANT DES DISQUE , bien sur il y a les tourner,les produit deriver etc,,, puis que le gars sapellent : BONO ou ERIC LAPOINTE les deux ne meritens pas de ce faire voler ce quils on fait avec coeur , alors que le gars soit americian, quebecois, chinois , pis qui soit riche ou pauvre il a le droit a ce que les gens respecte sa musique en lachetant. _________________ Versez le vin funèbre aux verres par longs flots,
Et buvons à la Mort dans leurs crânes, poètes,
Pour étouffer en nous la rage des sanglots !
Et pendant ce temps, pendant que l'artiste ne reçoit rien, les compagnies de disques se remplissent les poches. Ce qui est drôle c'est que SONY est sûrement le plus gros disquaires mais il fabrique tout le nécessaire pour graver des MP3... _________________ Je suis arrivé au monde en hurlant.
Je le quitterai en râlant.
Entre les deux
j'aurai parlé,
pleuré, gémi, ricané, chanté.
La vie,
fissure bruyante
dans le bloc
de l'éternité muette.
Avant les MP3, y'avait les cassettes.
Qui n'a jamais eu de cassette enregistrées ?
C'est le même principe en soi, mais c'est plus ''fast food''.
Pis comme je disais, quand j'aime vraiment un artiste, je vais les voir en spectacle, j'achète des chandails, et je finis par acheter les albums quand je peux me les procurer.
Y'a des band qui s'en fou de se faire prendre, comme Radiohead, par exemple qui le clame haut et fort.
J'ai plein de MP3 de ce band(surtout les B-sides), mais j'ai aussi tous les albums (ou presque, il m'en manque 1 ou 2), et je les vus 2 fois en show.
J'estime qu'ils ont déjà assez fait d'argent sur mon dos.
Je suis une très grande consommatrice de musique.
C'est une vraie dépendance, donc, me payer tout ça me ruinerait littéralement.
Ces bands finissent souvent à avoir plus de bidoux que j'en aurai jamais, donc.
Dans leur cas, on pourrait considérer ça comme du bénévolat...
Pis entre moi, toi pis la boite à bois, bono peut ben aller se mettre ses chansons, là où jamais la lumière ne va ! _________________ ''Je n'obéis ni ne comande à personne, je vais ou je veux, je fais ce qu'il me plait, je vis comme je peux, et je meurs quand il faut.''
Âge: 17 Sexe: Inscrit le: 10 Mar 2004 Messages: 406 Localisation: Laval
Posté le: 25 Nov 2004 19:51 Sujet du message:
euh y'est bon BONO , mais bon chacun ses goûts par contre ce qui me frustre c'est que plusieurs artiste comme : les cowboys fringants,loco locass, mononc serge, grimskunk et j'en passe , recoivent a peu près 2$ par disque vendu et ca me fait chiaille littérallement car si j'avais le choix j'irais leurs donner mon 20$ avec plaisirs les compagnies de disque et les magasins qui les vendent font tellement d'argent avec eux comme les auteurs de livre. _________________ Versez le vin funèbre aux verres par longs flots,
Et buvons à la Mort dans leurs crânes, poètes,
Pour étouffer en nous la rage des sanglots !
C'est encore pire que les MP3 ce qu'ils font aux artistes.
Pour bono, en effet, c'est une question de goût.
J'ai adoré U2, jusqu'à l'album zooropa, mais depuis...
Ils deviennent à un point tel plastique, comparé à ce qu'ils ont éyé.
Bono n'a plus de voix et une chance que Edge est encore là, sinon...
En plus, celui-ci bonifi popol martin.
Bref, je les trouve maintenant looser.
Ils sont devenu le parfait exemple de la putasserie star system on fait des albums pour le blé. De même que metallicaca (autre band que j'ai tant aimé).
À part leurs vieux classique à l'occasion, je ne suis pu capab pentoute.
Je respecte trop la musique pour laisser mes oreilles entendre ça.
T'as le droit d'aimer si tu veux, j'ai rien contre ça. _________________ ''Je n'obéis ni ne comande à personne, je vais ou je veux, je fais ce qu'il me plait, je vis comme je peux, et je meurs quand il faut.''
Y'a des band qui s'en fou de se faire prendre, comme Radiohead, par exemple qui le clame haut et fort.
J'ai plein de MP3 de ce band(surtout les B-sides), mais j'ai aussi tous les albums (ou presque, il m'en manque 1 ou 2), et je les vus 2 fois en show.
J'estime qu'ils ont déjà assez fait d'argent sur mon dos.
Radiohead quel groupe fantastique, paroles simples qui font réfléchir et quoi dire de la musique ! _________________ Je suis arrivé au monde en hurlant.
Je le quitterai en râlant.
Entre les deux
j'aurai parlé,
pleuré, gémi, ricané, chanté.
La vie,
fissure bruyante
dans le bloc
de l'éternité muette.
Âge: 17 Sexe: Inscrit le: 10 Mar 2004 Messages: 406 Localisation: Laval
Posté le: 25 Nov 2004 22:24 Sujet du message:
Alors tu aimes Nirvana, du moins si tu aime Metalica du devrais aimer Nirvana. Quel groupe super quand même, dommage pour Cobain. Mais Radiohead je ne sais même pas c'est qui ma essayer d'écouter une de leurs tounes puisque ils ont l'air si bon que ça et que j'adore la musique qui fait penser. _________________ Versez le vin funèbre aux verres par longs flots,
Et buvons à la Mort dans leurs crânes, poètes,
Pour étouffer en nous la rage des sanglots !
U2, je viens de m'acheter leur dernier album... 13.99$... assez imbatable comme prix comparativement à un disque Québécois! Je crois que si tous les disques au Québec se vendaient 14$ au lieu de 20$(majorité des cas)... j'en acheterais pas mal plus souvent _________________ "Si j'métais pas battu avec vous...Si j'avais pas souffert avec vous...j'aurais vécu pour rien... j'serais mort...pour rien.[...] Votre résistance... Votre lutte, c'est ça qui m'a permis d'exister."
Alors tu aimes Nirvana, du moins si tu aime Metalica du devrais aimer Nirvana. Quel groupe super quand même, dommage pour Cobain. Mais Radiohead je ne sais même pas c'est qui ma essayer d'écouter une de leurs tounes puisque ils ont l'air si bon que ça et que j'adore la musique qui fait penser.
Je comprend mal pourquoi tu compares Nirvana à metallicaca !
Nirvana c'est très tendence punk (influencé par Dead Kennedys), et les autres sont trash metal...
En tk, pour moi, c'est très différent.
En effet, tu a tombé juste, j'aime Nirvana et je suis contente d'avoir vécu l'époque ''grunge'' (J'aime pas ce mot, mais bon), qui furent mes années 70 en quelque sorte. Cependant, overdosé par ce band, donc plus capable d'en écouter. Quoique le coffret qui va sortir me tente beaucoup ! _________________ ''Je n'obéis ni ne comande à personne, je vais ou je veux, je fais ce qu'il me plait, je vis comme je peux, et je meurs quand il faut.''
Âge: 17 Sexe: Inscrit le: 10 Mar 2004 Messages: 406 Localisation: Laval
Posté le: 26 Nov 2004 20:17 Sujet du message:
Je sais que c'est deux groupes complètement différent par contre tout ceux qui que je connais qui aime Mettalica aime aussi Nirvana et tu vois j'ais viser juste avec toi
Moi aussi leur coffret me tente énormément je suis une admiratrice incontestée de Cobain. _________________ Versez le vin funèbre aux verres par longs flots,
Et buvons à la Mort dans leurs crânes, poètes,
Pour étouffer en nous la rage des sanglots !
en fait Nirvana, semble être le compromis pour tout le monde. Tu n'aimes pas le gros métal et le gros punk? tu vas aimer mieux Nirvana. et même si tu aimes le gros métal et le punk, tu peux aimer Nirvana _________________ Notre lutte ne peut être que victorieuse. On ne tient pas longtemps dans la misère et le mépris un peuple en réveil.
Vive le Québec libre!
Vive la révolution québécoise!
J'ai hâte qu'on lâche un peu les années 80 côté musical, et qu'on revive l'époque ''grunge'' (ie: Alice in chains, Soundgarden, Pearl Jam, Nirvana, Mother Love Bone, etc, qui sont eux-même inspirés par les 70's).
Les années 2000 font dur musicalement.
Les vrais bon bands sont...Rares.
Fin de la parenthèse). _________________ ''Je n'obéis ni ne comande à personne, je vais ou je veux, je fais ce qu'il me plait, je vis comme je peux, et je meurs quand il faut.''
Âge: 17 Sexe: Inscrit le: 10 Mar 2004 Messages: 406 Localisation: Laval
Posté le: 28 Nov 2004 12:53 Sujet du message:
Au Québec moi je nous trouve pas pire pentoute même que accomparer des années 80 on est bien meilleur , mais les groupes international c'est vrai que ca fait dure quand même _________________ Versez le vin funèbre aux verres par longs flots,
Et buvons à la Mort dans leurs crânes, poètes,
Pour étouffer en nous la rage des sanglots !
mais les années 80 c'est génial du côté du punk (le vrai, je ne parle pas du punk-pop-rocK) français. De la musique genre Bérurier Noir, Ludwig von 88, etc. ou Dead Kennedys du côté anglophone _________________ Notre lutte ne peut être que victorieuse. On ne tient pas longtemps dans la misère et le mépris un peuple en réveil.
Vive le Québec libre!
Vive la révolution québécoise!
Y'a que le punk et le metal qui vaille quelque chose pendant les années 80. En tk, c'est mon opinion.
N'empêche que de façon générale, je n'aime pas cette époque. _________________ ''Je n'obéis ni ne comande à personne, je vais ou je veux, je fais ce qu'il me plait, je vis comme je peux, et je meurs quand il faut.''
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